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Cession de ligne à une personne non européenne

Bonjour,

 

je souhaite faire une cession de ma ligne à femme. J'ai réalisé la démarche avec le formulaire comme demandé sur le site mais à l'heure d'envoyer les données sur le site on peut demande de mettre un numéro de passeport européen. Cependant ma femme n'est pas européenne. Est-ce qu'il y a quand meme un moyen faire la cession de ligne?

 

Merci pour vos réponses.

3 réponses3

Bonjour @Xilian ,


Voici les autres possibilités en remplacement du passeport:


* Passeport valide depuis moins de 5 ans en langue française ou étrangère.

*Carte de résident ou de séjour en cours de validité. •
Carte Nationale d ’Identité de l’Union Européenne* recto verso (en cours de validité pour un pays autre que la France). Les ressortissants CEE ont tous une pièce d'identité, au moins nationale.


Je reste à votre disposition.

Bonne journée.

Rizo



Conseillère Spécialiste Commercial
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Bonjour,

Et comment-fait on pour l'envoyer, car on ne peut pas saisir les reference sur l'espace ? merci

Bonjour,

Je réactive cette conversation car je rencontre le même problème mais cette fois avec un citoyen européen mais qui n'a pas de passeport, mais seulement une carte d'identité.

Comment poursuivre la cession du contrat alors qu'on ne peut pas valider le numéro vu que le numéro ne correspond ni à une carte d'identité française ni à un passeport européen?

J'espère trouver rapidement une solution...