Comprendre la facture de clôture mobile et mobile + Livebox

commencé par Ancien intervenant Sosh le ‎30-05-2017 09:51 - dernière modification le ‎08-11-2017 11:26 par Rédacteur (4 073 visites)

Question

Je viens de résilier mon forfait. Comment savoir s'il me reste quelque chose à payer ?

Réponse

Lorsque vous résiliez votre forfait Sosh mobile ou Sosh mobile + Livebox, nous préparons votre solde de tout compte et nous le reportons sur une dernière facture intitulée « facture de clôture ». Ici, nous vous expliquons le contenu et les échéances de cette facture de clôture.

 

Votre facture de clôture Sosh en 4 étapes

Calcul du solde de tout compte

Paiement et remboursement

Cas particuliers

 

Votre facture de clôture Sosh en 4 étapes

 

  • Vous demandez la résiliation de votre offre ou la portabilité de votre numéro mobile vers un autre opérateur.
  • La résiliation prend effet 10 jours après votre demande (3 jours seulement pour une portabilité ou plus pour une demande différée). À cette date, nous calculons votre solde à partir de vos abonnements, forfaits, éventuelles mensualités d’Étalement mobile et consommations restant dus, desquels nous déduisons d’éventuels trop-perçus.
  • Votre facture de clôture est prête. Elle vous est envoyée 10 jours plus tard.
  • Si elle présente un solde positif, son règlement doit être effectué sous 10 jours. Si elle présente un solde négatif, votre  remboursement intervient sous 20 jours.

 

Calcul du solde de tout compte

 

Le solde de tout compte calculé à votre date de résiliation et reporté sur votre facture de clôture comprend :

 

  • Le remboursement de votre forfait* au prorata temporis à partir de la date de résiliation de votre offre. Par exemple : Si votre résiliation intervient le 6 avril et que vous avez payé votre forfait jusqu'au 26 du mois, vous serez remboursé des 2/3 de votre forfait.
  • La facturation des dernières consommations (dépassements, hors forfait, vidéos à la demande) effectuées sur votre forfait mobile et le cas échéant ligne internet, jusqu’à la date de résiliation de votre offre.
  • La facturation de frais de résiliation de l’accès internet à hauteur de 50€ en cas de résiliation d’un forfait Sosh Mobile + Livebox

* Notez bien que ce remboursement s’applique à votre forfait et non aux options dont l’abonnement est dû pour le mois entier.

 

Paiement et remboursement

 

Le mode de paiement ou de remboursement de la facture de clôture suit les règles de vos factures habituelles.

 

Si vous réglez habituellement vos factures par prélèvement automatique,

 

Le montant de votre facture de clôture sera prélevé 10 jours après son envoi. Si ce montant est en votre faveur, vous serez remboursé par virement bancaire 20 jours après son envoi, soit 30 jours après votre résiliation.

 

Si vous réglez vos factures par un autre moyen de paiement,

 

Le montant de votre facture de clôture sera à payer sous 10 jours à compter de sa date d’émission. Si ce montant est en votre faveur, il vous sera remboursé par lettre-chèque sous 20 jours, soit 30 jours après votre résiliation.

 

Cas particuliers

 

Si votre demande est proche de votre date de renouvellement de forfait

 

Si votre demande de résiliation intervient moins de dix jours avant la date de renouvellement mensuelle de votre forfait, nous ne serons pas en mesure de bloquer l’édition de votre facture habituelle.

Par exemple, votre forfait est renouvelé le 17 du mois et vous nous appelez le 10 pour résilier votre offre.

Elle vous sera donc envoyée selon les modalités habituelles et le paiement ou le prélèvement seront effectués comme d’habitude.

Votre facture de clôture est en cours de préparation et le trop-perçu sera pris en compte dans le calcul de votre solde. En tout état de cause, votre résiliation est bien prise en compte et si vous avez trop payé, vous serez remboursé.

 

Si vous avez utilisé votre téléphone à l’étranger récemment

 

Il est possible que le décompte de vos communications à l’étranger ne nous soit pas encore totalement parvenu. Dans ce cas, vous pourriez recevoir une facture de ce reliquat après votre facture de clôture.

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