Discussion de forum
Câble fibre sectionné par travaux mairie
Bonjour
Les CGA ne font pas mentions explicites du Télétravail. Ce mot ne figure pas dans le texte des CGA.
Ce qui est mentionné :
9.4 Utilisation abusive du Service
Constituent notamment une utilisation abusive de tout ou partie du Service :
- toute utilisation ayant pour conséquence de réduire ou d’empêcher les usages résidentiels normaux des Services,
- toute utilisation du Service à des fins autres que personnelles et familiales (notamment aux fins d’en faire commerce ou par exemple de partager les débits avec des personnes
extérieures au foyer, ou d’utiliser l’Offre dans le cadre professionnel),
Peut-on assimiler le télétravail sans usage excessif de datas et autres et pour raisons familiales, à un usage professionnel...? That's the question. AMHA ça se discute. Un webconseiller pourra peut-être demain (on est dimanche, pas de webconseillers le dimanche chez Sosh dans le forum) apporter la position "officielle" sur ce point.
Cordialement
Top SosheurBonjour Daniel590
Dans télétravail, il y travail, donc lié à une activité professionnelle.
Définition wiki : Un abus est un mauvais usage ou un usage excessif d’une chose.
Il y a l’article 1 qui définit le mot client.
Bonjour labougeotte
labougeottea écrit :
Dans télétravail, il y travail, donc lié à une activité professionnelle.
Humm, le raccourci me semble "abusé". On peut très bien travailler sans pour autant que ça fasse partie d'une activité professionnelle, ni d'une activité rémunérée. Et si on prend de surcroît ton article 1 au sens strict, on ne peut plus alors, et ce n'est qu'un exemple, envoyer d'e-mails en tant que secrétaire d'une association loi 1901 aux adhérents via sa propre connexion Sosh, puisqu'il s'agit bien d'un travail (au sens d'une activité bénévole) et qui, de plus, sort de l'usage strictement "personnel et privé" de l'article 1.AMHA il faut raison garder. Tant que l'usage de sa connexion reste dans les limites d'un usage courant, on peut l'utiliser pour le "travail" au sens large.!
Étrange... Certains Tops Contributeurs de ce forum donnent l'impression de réagir au quart de tour pour défendre Sosh becs et ongles à la moindre occasion. Vous êtes bien bénévoles ici, rassurez-moi.!
Cordialement.
- labougeotte
Dans ce cas, il faut utiliser les bons mots. Il est question de télétravail et non de bénévolat ou autres.
Le mot télétravail est clairement défini : Le télétravail est une forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux.
*****************
- Humm... Des insultes. C'est généralement ce à quoi on se résout quand on est à cours d'arguments.!Sinon je te laisse gérer tes contradictions concernant les éléments de tes 2 derniers posts en particulier sur la notion de"travail".La réponse de ziv me parait bien plus sensée.
.