Discussion de forum
Frais itinérance
Bonjour Guillaume75009 ,
Je vous confirme que les appels concernant le Royaume Uni sont bien inclus dans votre forfait.https://www.sosh.fr/info/roaming/
Je vous souhaite une belle fin de journée.
Rizo
« Consulat »
Bien évidemment que si c’est leur domaine !
Les droits commerciaux entre nations ou états relèvent soit d’une ambassade, soit d’un consulat en fonction de l’organisation interne, donc quoi qu'il arrive l'une des deux saura orienter sur le bon service.
Quant à Sosh ce que vous affirmez est inexact, voire faux en ce qui concerne l’itinérance, cela relève du droit européen, j’ai donné la preuve irréfutable en lien, plus haut, sur l’ARCEP.
Quant à Sosh, ce n’est pas une offre Orange, relisez votre contrat, ainsi que les conditions générales de ventes, c’est plus compliqué, Sosh a un statut juridique, une offre n’a pas de statut juridique.
Je n’ai toujours pas réussi à déterminer quel était le statut juridique de Sosh, soit une entreprise relevant de Orange, soit une marque déposée, voire autre chose, mais offre certainement pas, les conditions générales de vente donne une personnalité juridique à Sosh.
Article 5 :
- Sosh se réserve le droit de vous demander des compléments d’information afin de valider votre commande, notamment si vous êtes inscrit au fichier d’impayés DECLARIS géré par Orange, ou sur le fichier des impayés et déclarations irrégulières géré par le GIE PREVENTEL, accessible aux opérateurs de téléphonie mobile.
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Désolé, je connais l'offre Sosh depuis 10 ans ainsi que son équipe marketing personnellement, je pense pouvoir prétendre à plus d'expertise que toi qui vient de débarquer.
1- je suis éduqué, je vouvoie.
2- à l’évidence, vous n’avez aucune connaissance en droit.
3- vous n’avez jamais lu les contrats y afférant.
4- le logo de Sosh porte : TM, trademark, ce n’est pas une offre mais une marque, c’est du droit.
5- vous avez 10 ans de contrat Sosh, moi 25 ans de pratique du droit !
Échec et mat !
En ce qui concerne la TradeMark, elle est effectivement enregistrée à l'INPI, l'Institut national de la propriété industrielle, mais elle n’est pas la propriété de Orange SA, mais d'une filiale, oh ben ça lors une succursale :
- Orange Brand Services Limited 3 More London Riverside - SE1 2AQ London - GB
Son mandataire en France n’est pas plus Orange SA :
- NOVAGRAAF FRANCE Bâtiment O2 - 2, rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 Asnières-sur -Seine - FR
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Bonjour Marron_Glacé
Ce serait pas mal d'arrêter les posts à rallonge pour étaler votre confiture.
Sosh est une offre d'Orange, point.
