Discussion de forum

Avatar de Xilian
Xilian
Sosheur occasionnel
12-04-2018

Cession de ligne à une personne non européenne

Bonjour,   je souhaite faire une cession de ma ligne à femme. J'ai réalisé la démarche avec le formulaire comme demandé sur le site mais à l'heure d'envoyer les données sur le site on peut demande ...
Avatar de Rizo
Rizo
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14-04-2018

Bonjour Xilian ,


Voici les autres possibilités en remplacement du passeport:


* Passeport valide depuis moins de 5 ans en langue française ou étrangère.

*Carte de résident ou de séjour en cours de validité. •
Carte Nationale d ’Identité de l’Union Européenne* recto verso (en cours de validité pour un pays autre que la France). Les ressortissants CEE ont tous une pièce d'identité, au moins nationale.


Je reste à votre disposition.

Bonne journée.

Rizo



Avatar de Mahefa91
Mahefa91
Nouveau Membre
27-09-2018

Bonjour,

Et comment-fait on pour l'envoyer, car on ne peut pas saisir les reference sur l'espace ? merci

  • Avatar de Koulouri
    Koulouri
    Nouveau Membre
    22-12-2018

    Bonjour,

    Je réactive cette conversation car je rencontre le même problème mais cette fois avec un citoyen européen mais qui n'a pas de passeport, mais seulement une carte d'identité.

    Comment poursuivre la cession du contrat alors qu'on ne peut pas valider le numéro vu que le numéro ne correspond ni à une carte d'identité française ni à un passeport européen?

    J'espère trouver rapidement une solution...

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