Appels depuis la France vers l'Europe

Bonjour à tous,

Depuis hier, les forfaits Sosh des clients, anciens comme nouveaux, peuvent être utilisés dans toute l'Europe (entendue comme étant la réunion des zones Europe, DOM et Suisse/Andorre), je ne vous apprends rien (Utilisez votre forfait en Europe comme en France [sosh.fr]).

Je me permets cependant de créer ce message pour obtenir des éclaircissements concernant un point précis de ces nouveautés : les appels de la France vers l'Europe.

Il nous a été très clairement indiqué, par e-mail mais également dans la rubrique News du site internet de Sosh, que ces appels n'étaient pas inclus et étaient donc facturés en hors forfait au tarif en vigueur :

Une précision cependant : les usages concernés sont ceux effectués en itinérance, donc depuis les zones Europe, DOM, Suisse/Andorre vers la France métropolitaine et ces mêmes zones.

Les appels effectués depuis la France métropolitaine vers l'étranger (quel que soit le pays) restent, comme avant, facturés au tarif en vigueur.

Source : Dès aujourd'hui, utilisez votre forfait Sosh en Europe comme en France ! [communaute.sosh.fr]

Cette précision, très utile pour nous éviter de mauvaises surprises, n'a cependant aucune valeur contractuelle, contrairement au contrat de service signé le jour de la souscription ou aux fiches tarifaires, et en particulier celle en vigueur au 18 mai 2017.

Il convient donc de noter qu'à la page 4 de ce document contractuel (Les tarifs de l'offre Sosh, en vigueur au 18 mai 2017 [boutique.orange.fr]), il est indiqué la mention suivante :

Pour le forfait Sosh mobile 4,99€

2h d’appels voix depuis la France métropolitaine et les zones Europe, DOM, Suisse/Andorre vers la France métropolitaine et ces mêmes zones (hors coût du service des nos spéciaux, voir tableau p.56).

Pour le forfait Sosh mobile 4,99€ bloqué

Blocage au-delà de 2h d’appels voix depuis la France métropolitaine et les zones Europe, DOM, Suisse/Andorre vers la France métropolitaine et ces mêmes zones (hors coût du service des nos spéciaux, voir tableau p.56). Usages surtaxés et usages internet bloqués. Déblocage possible avec pass, options (voir p.29) ou rechargement (voir p. 7). Forfait non compatible avec les offres Sosh mobile + Livebox.

Pour le forfait Sosh mobile 9,99€

Appels voix illimités depuis la France métropolitaine et les zones Europe, DOM, Suisse/Andorre vers la France métropolitaine et ces mêmes zones, jusqu’à 250 correspondants différents/mois, 3h max par appel (hors coût du service des nos spéciaux, voir tableau p.56).

Pour les forfaits Sosh 19,99€ et Sosh 24,99€

- Appels voix illimités depuis la France métropolitaine et les zones Europe, DOM, Suisse/Andorre vers la France métropolitaine et ces mêmes zones. Hors coût du service des nos spéciaux, voir tableau p.56-57. Jusqu’à 250 correspondants différents/mois, 3h max par appel.

Concrètement, cela signifie que contractuellement, les usages voix sont inclus depuis l'ensemble géographique formé par la France métropolitaine, les zones Europe, DOM et Suisse/Andorre, vers ce même ensemble géographique. Naturellement, les "numéros spéciaux" 

Ma question, formulée de manière la plus simple possible, est donc la suivante : qui a raison ?

Juridiquement, la fiche tarifaire est le seul document faisant foi au regard du contrat signé avec Orange/Sosh.

Cependant, l'insistance des Community managers et des Téléconseillers sur le fait que les appels depuis la France vers l'Europe ne sont pas inclus semble indique que ces appels seront donc effectivement facturés hors forfait.

Je vous remercie d'avance pour vos éclaircissements !

Bonne journée,

Jean-Marc